ART'TOUR COULEURS
raison sociale : Lully KOUYATÉ
adresse : 18 rue Jean Jaurès
95240 Cormeilles en Parisis
téléphone : 06 76 83 12 61
n ° de SIRET 75292203900017
ART'TOUR COULEURS Raison sociale Lully KOUYATÉ est protégée parAssurance Hiscox responsabilité Civile Professionnelle Recours juridique professionnel Responsabilité Civile d'exploitation/Responsabilité Civile employeur
Responsabilité Civile Professionnelle
Les garanties s'appliquent par sinistre et par année d'assurance.
Etendue des garanties
dont :
- Tous dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs ou non
Recours Juridiques Professionnels
Par année d’assurance
Par litige
Responsabilité Civile Exploitation / Responsabilité Civile Employeur Etendue des garanties
dont :
- Dommages matériels et immatériels consécutifs
- Dommages immatériels non consécutifs
- Intoxications alimentaires
- Maladies professionnelles et/ou faute inexcusable
- Atteintes accidentelles à l’environnement
ATTESTATION D'ASSURANCE
Métiers de la culture et des loisirs N° contrat : RCP300005582
CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION :
La responsabilité d'ART'TOURCOULEURS se dégage de toute responsabilté en cas de dommage résultant de l'utilisation du réseau internet : perte de données, intrusion virus, rupture de service...
Selon le code de la propriété intellectuelle :
Tous les éléments du site sont et restent la propriété d'ART'TOUR COULEURS
Protégés par les droits d'auteur, des brevets et des marques.
Toute personne souhaitant utiliser l'un de ses éléments ou un lien hypertexte doit demander préalablement l'autorisation écrite d'ART'TOUR COULEURS représenté par Lully KOUYATÉ
Le site peut être suspendu pour opération de maintenance à tout moment
les coûts afférents à l'accès au site sont à la seule charge de l'utilisateur responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.
COMMENT RÉSERVER
La réservation s'effectue par courriel à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ; un courriel ou un courrier par voie postale est ensuite envoyé avec un devis qui doit être accepté et validé par le client. La réservation est ferme après réception d' un versement de 30% d'accompte minimum
DROIT DE RÉTRACTATION
Si réservation moins d'un mois avant :
Possibilité d'annuler une réservation (remboursement de la prestation de visite , d'interprétariat, d'accompagnement seulement) jusqu'à 7 jours avant la visite, le rallye jeux, prestation d'interprétariat, SAUF frais relevant de la réservation au musée : billets ou droits de parole, ou location d'audiophones déjà réglés par ART'TOURCOULEURS, qui restent dus par le client, en cas de désistement si ils ne sont pas remboursables par le musée, monument, prestataire de service...
Si réservation entre un et trois mois avant :
Possibilité d'annuler une réservation (donc remboursement de la prestation de visite , d'interprétariat, d'accompagnement seulement) jusqu'à 14 jours avant la visite, le rallye jeux, prestation d'interprétariat, sauf frais relevant de la réservation au musée : billets ou droits de parole, ou location déjà réglés par ART'TOURCOULEURS, qui restent dus par le client, en cas de désistement, si ils ne sont pas remboursables par le musée,, monument, prestataire de service...
en cas de désistement de la part de l'entreprise pour des raisons indépendantes de sa volonté : grève du monument, catastrophe naturelle, climatique, pas de remboursement de billets ou droits de parole, ou location déjà réglés par ART'TOURCOULEURS, qui restent dus par le client, en cas de désistement si ils ne sont pas remboursables par le musée,, monument, prestataire de service...
